Mentions légales

1- Gestionnaire du site

Le site blog.toutpourlamaison.fr est un site édité par SAS TOUTPOURLAMAISON au capital de 3000 Euros
RCS Toulon N° 809849631 | TVA FR90809849631 | APE 4791B | SIRET 80984963100019,
dont l’adresse du siège social est :
865, Avenue de BRUXELLES,
83500 LA SEYNE SUR MER

2- Éditeur et responsable de la publication :

SAS TOUTPOURLAMAISON
865, Avenue de BRUXELLES,
83500 LA SEYNE SUR MER

3- Données personnelles :

Conformément aux dispositions de l’article 22 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, les traitements de données personnelles collectées ou diffusées à partir du site web ont fait l’objet de déclarations préalables auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

Pour toute demande, adressez-vous à :
SAS TOUTPOURLAMAISON
865, Avenue de BRUXELLES,
83500 LA SEYNE SUR MER

4- Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet.
L’internaute est informé que lors de son accès au site des  » cookies  » peuvent être utilisés afin de permettre de l’identifier et de conserver les informations saisies pendant toute la durée de sa connexion.

5- Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site blog.piscine.fr est soumise à l’accord préalable du Directeur de la Publication. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.toutpourlamaison.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de SAS TOUTPOURLAMAISON.

6- Droits d’auteur

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de toute autre élément constitutif au site blog.toutpourlamaison.fr, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation de l’éditeur, une contrefaçon.

7- Hébergeur du site

blog.toutpourlamaison.fr est hébergé par la société ECIS
Dont le siège social est situé au :
12 Rue Gutenberg,
91620 NOZAY

7- Commentaires

Les commentaires de notre blog sont modérés et la publication est soumise à la décision de SAS TOUTPOURLAMAISON. Le nom respect d’une des règles suivantes entraine la suppression du commentaire ou du trackback/pingback  concerné :

  • commentaires racistes, diffamatoires, mensongers, pornographiques, pédophilies, incitant à délit, crimes ou suicide,
  • correspondance reproduisant une correspondance privée sans l’accord des personnes concernées,
  • commentaires agressifs, injurieux  ou vulgaires,
  • commentaire visant uniquement à mettre en ligne un lien vers un site extérieur (spam de commentaires ou trackback/pingback  entraine la suppression du commentaire).

Les commentaires reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.

8- Conditions juridiques

En postant un commentaire ou en accédant et/ou en utilisant le site web, chaque personne physique déclare et garantit qu’elle a pris préalablement connaissance des présentes conditions juridiques, c’est-à-dire des informations légales, des règles applicables à la protection des données à caractère personnel et des conditions d’utilisation et qu’elle en accepte les termes et conditions sans réserve, modification ou restriction.